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15/03/2011 17h41

Pour un accueil amélioré des touristes en France

Tags : France

Le secrétaire d’Etat en charge du Tourisme a réuni début mars le comité de pilotage de l’accueil des touristes en France, qui rassemble les principaux partenaires accueillant quotidiennement la...

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15/03/2011 17h34

Convocation à un entretien préalable

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15/03/2011 17h30

Procédure de contestation des abus de droit

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Le décret n°2011-41 du 10 janvier 2011 relatif au comité des abus de droit et à la procédure de répression des abus de droit en matière de prélèvements de sécurité autorise la mise en œuvre immédiate...

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15/03/2011 17h26

Défaillance des services sociaux

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15/03/2011 17h24

Délégation de l'ACOSS aux URSSAF

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15/03/2011 17h16

Nouvelles règles de paiement dans les transactions commerciales

Tags : France

Le Conseil européen a adopté le 24 janvier 2011, une directive concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales, qui remplace la directive n°2000/35/CE du Parlement...

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15/03/2011 17h05

Une première européenne avec le Golden Tulip Lyon

En juin 2009, Philippe Imberton, président du groupe SCSP, nous faisait part de son projet de construction d’un établissement exemplaire en matière de développement durable dans le quartier de...

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